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API Tiers de Prestation Urssaf
Que signifient les messages d'erreur visibles sur l'API Tiers de Prestation (Avance immédiate) ?
Que signifient les messages d'erreur visibles sur l'API Tiers de Prestation (Avance immédiate) ?

API URSSAF. Entreprises SAP. Dernière mise à jour - 12/06/2024.

Sophie avatar
Écrit par Sophie
Mis à jour cette semaine

**Info. Cette liste de messages d'erreurs est complétée au jour le jour selon les nouvelles situations qui se présentent depuis l'ouverture du service le 14/06/22**

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  1. Aucun des clients sélectionnés ne peut bénéficier de ce service (ou Les informations disponibles sur la situation fiscale du particulier ne permettent pas dʼactiver le service : (...))

    📌 Lié à l'inscription, cela signifie que votre client ne répond pas aux critères d'éligibilité du service.

    Rappel :


  2. L'Urssaf ne retrouve pas le particulier dans ses données, les données de la DGFIP sont différentes de celles fournies

    📌 Lié à l'inscription, cela signifie que les données de votre client ne correspondent pas à celles connues de la DGFIP.

    Qui peut savoir que ça ne correspond pas ?
    Au moment où vous cliquez, une recherche stricte sur tous les critères est lancée pour votre client auprès de l'administration fiscale. Si l'identification par l'Urssaf auprès de l'administration fiscale n'aboutit pas, l'Urssaf fait remonter ce message automatique que vous voyez dans Sinao.

    Ce que vous devez faire :

    1) Vérifier les données avec votre client. Puis modifier.

    2) Si toujours bloquant : lui faire vérifier les informations suivantes sur son site des impôts et/ou son livret de famille et/ou un extrait d'acte de naissance. Puis modifier.

    La liste ci-dessous reprend les éléments sur lesquels être le plus vigilant :

    • Sexe (via monsieur, madame)

    • Nom de naissance

    • Nom d'usage (après mariage)

    • Déménagement récent non saisi mais connu de la DGFIP

    • Déménagement récent saisi mais non connu de la DGFIP

    • Prénoms: il faut tous les saisir si votre client est connu des impôts avec tous ses prénoms et ne pas mettre d'accents

    • Date de naissance

    • Code INSEE de la commune + département + pays de naissance (si naissance en France)

    • Code INSEE en vigueur AU MOMENT DE LA NAISSANCE ce qui peut diverger de ceux actuellement en vigueur (villes qui ont fusionné, villes qui ont changé de département, pays qui ont acquis leur indépendance). Comme au point 8. ci-dessous.

      Le guide de référence INSEE des communes est : COMMUNES et celui des correspondances code postal / code INSEE : ICI.

    📝 Dans certain cas, en cas de déclaration conjointe, tentez de mettre le(s) nom(s) de l'époux ou de l'épouse même si ce n'est pas le client final.

    Certains profils fiscaux semblent n'être rattachés qu'à une personne du foyer fiscal.


  3. Le particulier n'a pas été trouvé dans l'annuaire (ERR_PARTICULIER_INCONNU) ou il n'existe aucun lien avec le prestataire et le particulier (ERR_LIEN_PARTICULIER_PRESTATAIRE)

    Ces messages devraient ne plus s'afficher (à partir de 09/2023) :

    📌 Lié à la demande de paiement, cela signifie que :

    • a - vous initiez la demande de paiement trop tôt / mettez une date trop tôt (elle doit être postérieure à la date d'inscription) et/ou

    • b - votre client particulier n'a pas encore validé son compte. En effet, lorsque vous l'inscrivez, il reçoit un email. Il le doit aussi le valider pour que la demande de paiement puisse être faite.

    Rappel :

    Ce que vous devez faire :

    • a - attendre ou mettre une date postérieure à l'inscription (J+1) et/ou

    • b - comme Sinao (et l'Urssaf) n’a aucun moyen de vérifier cette information : contacter votre le particulier et vérifier qu'il l'a reçu. Puis lui faire activer son compte via le lien qu'il contient et attendre le lendemain pour faire la demande de paiement (J+1)


  4. Information(s) sur Prénom Nom de votre Particulier:Transmission DP impossible, appareillage en cours de traitement.

    Ce message équivaut au message préalablement utilisé par l'Urssaf (voir 3.) et s'affiche à compte de septembre 2023 :

    📌 Lié à la demande de paiement, cela signifie que tout n'est pas fini du côté du Particulier :

    • a - soit vous initiez la demande de paiement trop tôt / mettez une date trop tôt (elle doit être postérieure à la date d'inscription) et/ou

    • b - soit votre client particulier n'a pas encore validé son compte. En effet, lorsque vous l'inscrivez, il reçoit un email. Il doit le valider pour que la demande de paiement puisse être faite.

    Rappel :

    Ce que vous devez faire :

    • a - attendre ou mettre une date postérieure à l'inscription (J+1) et/ou

    • b - vérifier que votre particulier a le logo Urssaf sur la page Contacts : si oui, contacter votre particulier et vérifier qu'il a reçu ce mail de l'Urssaf. Puis lui faire activer son compte via le lien que le mail contient et attendre le lendemain pour faire la demande de paiement (J+1).


      Remarque : s'il n'a pas reçu le mail ou qu'il l'a égaré, le diriger vers https://www.particulier.urssaf.fr/#/identification et lui dire de cliquer sur :


  5. Le champ BIC est incorrect

    📌 Lié à l'inscription, cela signifie que le n° BIC des références bancaires est erroné.

    Ce que vous devez faire : bien vérifier votre saisie du champ BIC, il se peut que vous ayez oublié les trois X à la fin ! Vous pouvez aussi vérifier la validité des informations sur : fr.iban.com (site sécurisé).


  6. ERR_PRESTATAIRE_FACTURATION_INCONNU

    📌 Lié à la saisie de vos codes, cela signifie que vos identifiants de connexion ne sont pas encore pleinement opérationnels.

    Rappel : ils le sont dans un délai de 48 à 72h !

    Ce que vous devez faire : attendre ce délai 👌


  7. Il se peut que le particulier possède plusieurs prénoms, la séparation se fait par un espace

    📌 Lié à l'inscription des clients, cela signifie que la saisie des prénoms ne correspond pas à celle connue de la DGFIP. En effet, la saisie dans l'API doit correspondre à la saisie connue des impôts.

    Ce que vous devez faire : saisir les prénoms qui sont connus par la DGFIP (si plusieurs : tous les mettre séparer par un espace et sans accent ; si qu'un : n'en mettre qu'un).


  8. Pour les prénoms composés : la séparation se fait par un tiret '-'

    📌 Lié à l'inscription des clients, cela signifie que la saisie des prénoms n'est pas conforme au "style" du formulaire.

    Ce que vous devez faire : si votre client a un prénom composé, écrire les 2 parties de son prénom en les séparant d'un tiret. Les accents en sont pas autorisés par l'Urssaf.


  9. Champs incorrects : vérifiez le code postal, le département et la commune de naissance

    📌 Lié à l'inscription des clients, cela signifie que la DGFIP n’arrive pas à faire le lien entre les informations de naissance et le client.

    Ce que vous devez faire :

    a) si votre client est né avant le 1964 dans une des communes suivantes :

    ▶️ il est en fait rattaché à un autre département :

    La plupart du temps : 75 - Paris mais ce peut aussi être 78 pour les naissances dans le 91 (Essonne) avant 1964.

    Quelque soit le cas, il faut saisir le code postal de naissance qu'il vous fournit, le département va se générer, saisir la commune de naissance puis changer le département en 75 - Paris (ou autre selon la situation) comme ci-dessous :

    Le document complet est accessible ici : réorganisation de la région parisienne.

    Le document de référence pour connaître l'historique des codes des communes est : COMMUNES.

    b) si votre client n'est pas concerné par le sujet a) : faire vérifier les informations de naissance auprès de votre client. Il faut que ce soit celles connues de la DGFIP.

    c) si votre client est né dans les DOM : saisissez le tout normalement

    d) si votre client est né à Marseille avant 1946 (il n'y avait pas d'arrondissements à l'époque) : saisir 13000 ; 13 - Bouches du Rhône ; Marseille.


  10. Une erreur s'est produite lors de l'appel à l'ImpotPart (codeApp : 4101) : aucun resultat"

    📌 Lié à l'inscription des clients, cela signifie que :

    Le particulier, identifié par l'administration fiscale, ne possède pas de situation fiscale pour l'année considérée. Dans ce cas, le particulier n'est pas éligible à l'Avance immédiate comme cela est précisé dans les Conditions Générales d'Utilisation :

    Ce que vous devez faire : lui faire une facture classique, sans envoi à l'API, à lui faire régler en totalité selon les méthodes de paiement que vous avez défini.


  11. L'Urssaf renvoie une erreur d'accès à l'API (...)

    Le message complet est :

    "L'Urssaf renvoie une erreur d'accès à l'API.
    Veuillez réessayer ultérieurement.

    Si le problème dure depuis plus de 24h, contactez le support Sinao via la bulle de chat."

    Quand ce message apparaît, c'est que la connexion à l'API a momentanément été suspendue à cause d'un problème technique de sécurité côté Urssaf.
    Dans tous les cas, Sinao n'est pas maître de la situation.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Attendre 24h

    A +24h :

    👉 Vous déconnecter / reconnecter à Sinao

    👉 Recommencer l'action qui bloquait (ex : inscription du particulier ou envoie de la demande de paiement)

    Si ça ne marche pas :

    👉 Créer un nouveau document pour initier cette inscription ou faire l'envoi de la DP (contacter le chat si besoin pour savoir quoi faire dans votre précis)

    👉 Recommencer l'action qui bloquait

    Si cela ne marche toujours pas, nous envoyer une capture d'écran des éléments bloquants dans un message via le tchat qu'on puisse voir si l'on obtient plus d'information.


  12. Champs incorrects : Aucun prestataire connu pour l’identifiant "..."

    📌 Lié à l'inscription, ce message peut s'afficher dans les quelques jours qui suivent l'obtention des codes. Il signifie que vous n'êtes pas complètement reconnu par l'API TIERS DE PRESTATION en tant que prestataire.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Signaler une anomalie (état critique) sur le support technique de l'Urssaf (Jira) en leur indiquant le message d'erreur exact que vous avez + votre n° d'habilitation + votre n° SIRET + votre client iD. Ils feront les corrections nécessaires pour pleinement activer vos accès (Client iD et Secret).


  13. ERR_FACTURE_DOUBLON

    📌 Lié à l'envoi des factures/demande de paiement, ce message signifie qu'une facture portant ce même numéro a déjà fait l'objet d'un envoi à l'Urssaf. Comme le système de numérotation de Sinao et très strict, cela ne devrait jamais arrivé sauf si :

    • vous aviez précédemment un autre logiciel connecté à l'API et que vous vous êtes trompé.e dans la reprise de numéro

    • vous avez toujours travaillé avec Sinao mais, par mégarde, vous avez réussi à supprimer la facture ce qui n'est possible que dans le cas rarissime où elle est la dernière du jour et datée du jour !

    Ce que vous devez faire :

    • d'abord vérifier si votre client a reçu la demande de paiement côté Urssaf et s'il l'a validé.

      S'il peut encore rejeter la demande, c'est le mieux. Qu'il le fasse.
      S'il n'a rien reçu, c'est parfait.
      S'il ne peut pas rejeter car le délai est passé ou s'il a déjà validé : contacter le support Sinao.

    • ensuite, si le client n'a rien validé, ou n'a rien reçu ou a rejeté la demande : faire une facture d'avoir dans Sinao et dupliquer la facture afin d'en générer une nouvelle qui portera un nouveau numéro.

    Si vous pensez n'être dans aucune de ces situations, contactez-nous via le chat en nous le précisant.


  14. Internal Servor Error

    📌 Lié à l'inscription client (2 cas chez Sinao), ce message fait remonter une erreur technique propre à l'Urssaf liée à l'API TIERS DE PRESTATION.

    Ce que vous devez faire : nous contacter via le chat avec le nom du client concerné et la preuve pas capture d'écran du message qui s'affiche.

    Nous prendrons le relais le temps de savoir ce que vous vous devez de leur transmettre pour la résolution. En effet, Sinao a contacté le support Jira afin de savoir si c'est un problème général quant à un critère, des problèmes isolés et surtout connaître le procédé pour remonter ce bug de votre côté avec les bons éléments.


  15. ERR_APPEL_IMPOTPART_IDENTIFIEE / Une erreur s'est produite lors de l'appel à l'ImpotPart (codeApp : 2042) : Il y a plusieurs situations de famille pour le millésime

    ou ERR_APPEL_IMPOTPART_IDENTIFIEE ou Une erreur s'est produite lors de l'appel à l'ImpotPart (codeApp : 2044) (Double Taxation)

    📌 Lié à l'inscription client, ce message survient généralement lorsque le particulier concerné a connu une situation de veuvage ou de divorce pour l’année considérée.

    ex : Veuvage en 2021, déclaration à l'administration fiscale en 2022, bénéficie de l'AICI en 2023 à partir d'Aout 2023 (date pivot en été)

    Ce que vous devez faire :

    👉 Rien malheureusement si ce n'est prévenir votre client particulier qu'il ne peut pas bénéficier de l'Avance immédiate. En effet, cette situation n’est actuellement pas gérée par le dispositif Avance immédiate.


  16. ERR_COMPTE_BLOQUE. Le compte du particulier est bloqué

    📌 Lié à l'envoi des factures en paiement (DP, Demande de Paiement), ce message signifie que le compte du particulier a été bloqué par l'Urssaf (en lien avec les impôts) suite à un impayé. L’action souhaitée (création d’une demande de paiement dans la plupart des cas) ne pourra pas aboutir. C'est normal.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Vérifier le message complet qui s'affiche dans Sinao ainsi que le mail que vous recevrez de l'Urssaf. En théorie, un compte bloqué l'est pendant 30 jours.

    👉 Dans Sinao, à l'issue des 30 jours (si et seulement si le compte a bien été débloqué), vous pourrez renouveler votre action.

    Remarque : En cas de blocage durable ou répétitif, il faudra vérifier avec votre client sa solvabilité pour que vous puissiez évaluer l'intérêt (pour vous) de le faire passer par l'Avance immédiate et de reporter d'autant la réception des fonds ?!


  17. ERR_DATE_FUTUR : la date est dans le futur

    📌 Lié à l'envoi des factures en paiement à l'Urssaf (DP), ce message signifie que la date saisie dans le formulaire de la facture émise à votre client est dans le futur.

    Ce qui n'est pas possible : on facture dans les services et les Services à la Personne après réalisation de la prestation et pas en amont.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Il faudra vérifier la date de la facture, la modifier en conséquence.

    Mettre au plus tard la date du jour !


  18. ERR_CONTACT / Erreur sur la création du contact lors d’une inscription

    📌 Lié à l'inscription client, ce message signifie le plus souvent que le client a déjà été inscrit et que les informations ne correspondent pas. Ce cas arrive le plus souvent lorsque les deux membres d’un foyer fiscal sont inscrits avec un email identique ce qui n’est pas permis car l’email est utilisé comme identifiant de connexion.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Inscrire votre client avec une adresse mail différente et encore inutilisée dans le cadre de l'Avance immédiate. Si votre client n'a pas d'adresse mail propre, il faut :

    • soit lui en faire créer une (ou la créer)

    • soit lui demander de se rapprocher (ou vous rapprocher) d'un membre de sa famille qui ne bénéficie pas de l'Avance immédiate


  19. Retour Urssaf, Une erreur s'est produite lors de l'appel à l'ImpotPart (status : 410)

    Nous attendons le retour de l'Urssaf (màj 22/05/2023) sur la signification de cette erreur. Dès que nous aurons plus d'éléments, nous vous en informerons.


  20. Une erreur s'est produite à l'appel du BACO (ou BACB)

    📌 Lié à l'inscription client, ce message est certes peu explicite mais a bien une signification (le libellé est en cours de correction côté Urssaf) :

    Ce que vous devez faire :

    👉 BACO : compléter l'adresse postale du Particulier selon les règles établies par l'Avance immédiate (les règles vous sont rappelées par Sinao au moment de la saisie des informations). Si le message s'affiche toujours après 2 tentatives : veuillez vous rapprocher de votre client pour qu'il vous fournisse les seules informations fiables pour ce formulaire : leur adresse telle que connue des impôts (ils trouveront celles-ci sur leur profil sur impots.gouv.fr)

    Par exemple, si vous avez un nom de voie, vous êtes obligé de saisir un libellé de voie.

    👉 BACB : compléter les coordonnées bancaires au complet. Si le message s'affiche toujours après 2 tentatives : veuillez vous rapprocher de votre client pour qu'il vous fournisse son IBAN / RIB officiel et pas seulement un copier/coller des informations qu'il contient.

    Par exemple, l'erreur la plus courante est de ne pas saisir les XXX qui peuvent se trouver en fin de BIC.

  21. Les metadatas de mon client affichent "idClient=null"

    📌 Lié à l'inscription client et visible sur la page Contacts de Sinao dans les Metadatas du client, ce message signifie que l'inscription du client n'est pas passée.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Renouveler l'inscription de votre client en cochant le devis (ou la facture) concerné(e) > API URSSAF.

    Pour le cas où la fenêtre d'inscription n'apparaîtrait pas, veuillez contacter le Service Client via le tchat. Le Service Client fera l'analyse de la situation et fera supprimer les Metadatas (à notre Service Technique) pour que vous puissiez renouveler l'inscription complète sans blocage.

  22. (...) API en maintenance du côté de l'Urssaf

    📌 Lié à l'inscription client ou l'envoi d'une demande de DP, ce message signifie que l'Urssaf est en maintenance.

    Ce que vous devez faire :

    👉 Patientez !

    Pour en savoir + sur la durée et les raisons :

    • se connecter sur votre compte Jira - Service Technique de l'Urssaf : Acoss, l'Urssaf indique souvent en haut de page des informations relatives aux maintenances

    • consulter les actualités du portail des API accessibles 👉 portailapi.urssaf !

Pour les situations autres que des messages d'erreur :

👉 consultez l'article FAQ - API URSSAF

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Pour toute autre question ou précision, contactez le service client disponible en temps réel 😉 5J/7 via la bulle de tchat bleue en bas à droite de votre écran.

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